Jean-Paul Denanot

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Votes récents

31 mai 2018	PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur la réponse aux pétitions portant sur la lutte contre la précarité et le recours abusif aux contrats de travail à durée déterminée	Absent	Adopté
31 mai 2018	RAPPORT sur la mise en œuvre de la directive relative à l’écoconception (2009/125/CE)	Pour	Adopté
31 mai 2018	RAPPORT sur la mise en œuvre de la stratégie de l’Union européenne en faveur de la jeunesse	Pour	Adopté
31 mai 2018	♀️ RAPPORT sur la mise en œuvre du document de travail conjoint des services de la Commission (SWD(2015)0182): «Égalité entre les femmes et les hommes et émancipation des femmes: transformer la vie des jeunes filles et des femmes dans le contexte des relations extérieures de l’UE (2016–2020)»	Pour	Adopté
31 mai 2018	🇳🇮 PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur la situation au Nicaragua	Pour	Adopté
31 mai 2018	RAPPORT sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision nº 1313/2013/UE relative au mécanisme de protection civile de l’Union	Pour	Adopté
31 mai 2018	RAPPORT contenant des recommandations à la Commission sur la manipulation du compteur kilométrique dans les véhicules à moteur: révision du cadre juridique de l’UE	Pour	Adopté
31 mai 2018	🇸🇩 PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur le Soudan, et plus particulièrement sur la situation de Noura Hussein Hammad	Pour	Adopté
31 mai 2018	♀️ PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur la situation des défenseurs des droits des femmes en Arabie saoudite	Pour	Adopté
30 mai 2018	RAPPORT sur le rapport annuel sur la mise en œuvre de la politique commerciale commune	Pour	Adopté
30 mai 2018	☠️ RAPPORT sur la mise en œuvre de la directive 2012/29/UE du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2012 établissant des normes minimales concernant les droits, le soutien et la protection des victimes de la criminalité	Pour	Adopté
30 mai 2018	RAPPORT sur le rapport annuel sur le fonctionnement de l’espace Schengen	Pour	Adopté
30 mai 2018	🇱🇾 🔒 RAPPORT sur la recommandation du Parlement européen au Conseil, à la Commission et à la vice-présidente de la Commission/haute représentante de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité concernant la Libye	Pour	Adopté
30 mai 2018	🌳 PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur le cadre financier pluriannuel 2021-2027 et les ressources propres	Pour	Adopté
30 mai 2018	RAPPORT sur l’interprétation et la mise en œuvre de l’accord interinstitutionnel «Mieux légiférer»	Pour	Adopté
30 mai 2018	🌱 RAPPORT sur l’avenir de l’alimentation et de l’agriculture	Pour	Adopté
30 mai 2018	🎣 RAPPORT sur la mise en œuvre de mesures visant à évaluer la conformité des produits de la pêche avec les critères d’accès au marché de l’Union européenne	Pour	Adopté
30 mai 2018	🧬 🌽 PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur le projet de décision d’exécution de la Commission autorisant la mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié 1507 × 59122 × MON 810 × NK603 ou du maïs génétiquement modifié combinant deux ou trois des événements uniques 1507, 59122, MON 810 et NK603, de produits consistant en ces maïs ou produits à partir de ceux-ci, et abrogeant les décisions 2009/815/CE, 2010/428/UE et 2010/432/UE, en application du règlement (CE) n° 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés	Pour	Adopté
30 mai 2018	🧬 🌽 PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur le projet de décision d’exécution de la Commission renouvelant l’autorisation de mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié GA21 (MON-ØØØ21-9), consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) nº 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifié	Pour	Adopté
30 mai 2018	🌍 RAPPORT sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation (demande EGF/2018/000 TA 2018 – Assistance technique sur l’initiative de la Commission)	Pour	Adopté
30 mai 2018	🇫🇷 🇬🇷 🇵🇹 🇪🇸 💶 RAPPORT relatif à la position du Conseil sur le projet de budget rectificatif nº 1/2018 de l’Union européenne pour l’exercice 2018 accompagnant la proposition de mobilisation du Fonds de solidarité de l’Union européenne pour venir en aide à la Grèce, à l’Espagne, à la France et au Portugal	Pour	Adopté
30 mai 2018	🇫🇷 🇬🇷 🇵🇹 🇪🇸 RAPPORT sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds de solidarité de l’Union européenne pour venir en aide à la Grèce, à l’Espagne, à la France et au Portugal	Pour	Adopté
29 mai 2018	⚖️ RAPPORT sur le tableau de bord 2017 de la justice dans l’Union européenne	Pour	Adopté
29 mai 2018	🌳 RAPPORT sur la finance durable	Pour	Adopté
29 mai 2018	🎣 RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des mesures de gestion, de conservation et de contrôle applicables dans la zone de la convention de l’Organisation régionale de gestion des pêches du Pacifique Sud (ORGPPS)	Pour	Adopté
29 mai 2018	RAPPORT sur la mise en œuvre des instruments de la PAC en faveur des jeunes agriculteurs depuis la réforme de 2013	Pour	Adopté
29 mai 2018	🎣 RAPPORT sur l’optimisation de la chaîne de valeur dans le secteur de la pêche de l’Union européenne	Pour	Adopté
29 mai 2018	🇳🇴 RAPPORT sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l'Union européenne, de l'accord entre l'Union européenne et le Royaume de Norvège en ce qui concerne la coopération administrative, la lutte contre la fraude et le recouvrement de créances dans le domaine de la taxe sur la valeur ajoutée	Pour	Adopté
29 mai 2018	🇳🇴 🇨🇭 🇹🇷 RECOMMANDATION sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion d’un accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume de Norvège sur le cumul de l’origine entre l’Union européenne, la Confédération suisse, le Royaume de Norvège et la République de Turquie dans le cadre du système de préférences généralisées	Pour	Adopté
29 mai 2018	🇳🇴 🇨🇭 🇹🇷 RECOMMANDATION sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion d’un accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et la Confédération suisse sur le cumul de l’origine entre l’Union européenne, la Confédération suisse, le Royaume de Norvège et la République de Turquie dans le cadre du système de préférences généralisées	Pour	Adopté