Qui vote quoi ?Les votes des eurodĂ©putĂ©s français

André Rougé

IDParti IdentitĂ© et dĂ©mocratie (droite radicale Ă  extrĂȘme) Fiche sur europarl.europa.eu ↗
Votes
PĂ©riode

Sur les votes par appel nominal des amendements (et autres votes sur une partie d'un texte), tenus pendant son mandat. Les rangs sont parmi les 90 députés en fonction sur la période.

Absentéisme
17 %
des votes tenus pendant son mandat
Top 8
Votes manqués
2 810
sur 16 202 votes tenus pendant son mandat
Top 6
S'est trompé de bouton
20 fois
corrections déclarées aprÚs un vote
Top 53
Votes
13 392
votes par appel nominal auxquels André Rougé a pris part
Top 66
11 avril 2024 đŸ’¶ RAPPORT concernant la dĂ©charge sur l’exĂ©cution du budget gĂ©nĂ©ral de l’Union europĂ©enne pour l’exercice 2022, section III – Commission et agences exĂ©cutives
A9-0139/2024 - Isabel García Muñoz - AprÚs le § 18 - Am 4
 Abstention → Pour
14 mars 2024 đŸ‡”đŸ‡ž PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE Risque immĂ©diat de famine gĂ©nĂ©ralisĂ©e Ă  Gaza et attaques contre les livraisons d’aide humanitaire
RC-B9-0187/2024 - § 4 - Am 25/2
 Contre → Pour
13 mars 2024 đŸ’¶ RAPPORT sur les orientations gĂ©nĂ©rales pour la prĂ©paration du budget 2025, section III - Commission
A9-0068/2024 - Victor Negrescu - AprÚs le § 42 - Am 40
 Abstention → Pour
22 novembre 2023 🌳 RAPPORT sur la proposition de rĂšglement du Parlement europĂ©en et du Conseil concernant une utilisation des produits phytopharmaceutiques compatible avec le dĂ©veloppement durable et modifiant le rĂšglement (UE) 2021/2115
A9-0339/2023 - Sarah Wiener - Am 113/2
 Abstention → Pour
11 mai 2023 RAPPORT sur la proposition de directive du Parlement europĂ©en et du Conseil modifiant les directives 2005/29/CE et 2011/83/UE pour donner aux consommateurs les moyens d’agir en faveur de la transition Ă©cologique grĂące Ă  une meilleure protection contre les pratiques dĂ©loyales et Ă  de meilleures informations
A9-0099/2023 - Biljana Borzan - Annexe I, alinéa 1, point 4, Directive 2005/29/CE ,Annexe I, aprÚs le point 23 decies - Am 88
 Pour → Contre
30 mars 2023 PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur le rapport 2022 sur l’état de droit – La situation de l’état de droit dans l’Union europĂ©enne
B9-0189/2023 - AprĂšs le visa 37 - Am 12
 Pour → Contre
30 mars 2023 đŸŒĄïž RAPPORT sur la proposition de rĂšglement du Parlement europĂ©en et du Conseil relatif aux gaz Ă  effet de serre fluorĂ©s, modifiant la directive (UE) 2019/1937 et abrogeant le rĂšglement (UE) nÂș 517/2014
A9-0048/2023 - Bas Eickhout - Annex IV, point 11, troisiĂšme tiret - Am 145PC1
 Pour → Contre
24 novembre 2022 PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur la protection des Ă©levages de bĂ©tail et des grands carnivores en Europe
RC-B9-0503/2022 - AprÚs le § 2 - Am 9= 17=
 Pour → Contre
24 novembre 2022 PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur la protection des Ă©levages de bĂ©tail et des grands carnivores en Europe
RC-B9-0503/2022 - AprÚs le § 2 - Am 8
 Pour → Contre
14 septembre 2022 RAPPORT sur la proposition de directive du Parlement europĂ©en et du Conseil relative Ă  l’efficacitĂ© Ă©nergĂ©tique (refonte)
A9-0221/2022 - Niels Fuglsang - Considérant 27 - Am 4
 Abstention → Contre
23 juin 2022 🇬đŸ‡Ș đŸ‡ČđŸ‡© đŸ‡ș🇩 PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur le statut de pays candidat de l’Ukraine, de la RĂ©publique de Moldavie et de la GĂ©orgie
RC-B9-0331/2022 - § 9 - Am 4
 Pour → Contre
23 juin 2022 🇬đŸ‡Ș đŸ‡ČđŸ‡© đŸ‡ș🇩 PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur le statut de pays candidat de l’Ukraine, de la RĂ©publique de Moldavie et de la GĂ©orgie
RC-B9-0331/2022 - AprÚs le § 8 - Am 1
 Contre → Pour
22 juin 2022 🌳 🌍 RAPPORT sur la proposition de rĂšglement du Parlement europĂ©en et du Conseil Ă©tablissant un mĂ©canisme d’ajustement carbone aux frontiĂšres
A9-0160/2022 - Mohammed Chahim - Considérant 55 - Am 187/1
 Pour → Contre
3 mai 2022 🌳 đŸ’¶ 🎣 RAPPORT Vers une Ă©conomie bleue durable au sein de l’Union: le rĂŽle des secteurs de la pĂȘche et de l’aquaculture
A9-0089/2022 - Isabel Carvalhais - § 116 - Am 4
 Contre → Pour
3 mai 2022 RAPPORT sur la proposition de rĂšglement du Conseil portant Ă©lection des membres du Parlement europĂ©en au suffrage universel direct, abrogeant la dĂ©cision du Conseil (76/787/ECSC, CEE, Euratom) et l’acte portant Ă©lection des membres du Parlement europĂ©en au suffrage universel direct, annexĂ© Ă  cette dĂ©cision
A9-0083/2022 - DomÚnec Ruiz Devesa - Article 5, § 2 - Am 18PC
 Contre → Pour
19 janvier 2021 🔒 RAPPORT sur la mise en Ɠuvre de la politique Ă©trangĂšre et de sĂ©curitĂ© commune – rapport annuel 2020
A9-0266/2020 - David McAllister - Am 29S
 Contre → Pour
19 janvier 2021 🔒 RAPPORT sur la mise en Ɠuvre de la politique Ă©trangĂšre et de sĂ©curitĂ© commune – rapport annuel 2020
A9-0266/2020 - David McAllister - Am 26S
 Contre → Pour
19 janvier 2021 🔒 RAPPORT sur la mise en Ɠuvre de la politique Ă©trangĂšre et de sĂ©curitĂ© commune – rapport annuel 2020
A9-0266/2020 - David McAllister - Am 24
 Contre → Pour
16 décembre 2020 RAPPORT sur une Europe sociale forte pour des transitions justes
A9-0233/2020 - Dennis Radtke, Agnes Jongerius - § 20
 Abstention → Pour
19 septembre 2019 PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur l’importance de la mĂ©moire europĂ©enne pour l’avenir de l’Europe
RC-B9-0097/2019 - § 12/2
 Pour → Contre
13 mai 2020 ❓ Document au nom inconnu
C9-0125/2020 - 2020/0071(COD)
 assure qu'il aurait voté Pour
13 mai 2020 ❓ Document au nom inconnu
C9-0123/2020 - 2020/0067(COD)
 assure qu'il aurait voté Pour
13 mai 2020 ❓ Document au nom inconnu
C9-0126/2020 - 2020/0068(COD)
 assure qu'il aurait voté Pour
13 mai 2020 ❓ Document au nom inconnu
C9-0124/2020 - 2020/0069(COD)
 assure qu'il aurait voté Pour
13 mai 2020 ❓ Document au nom inconnu
C9-0119/2020 - 2020/0065(COD)
 assure qu'il aurait voté Contre
13 mai 2020 ❓ Document au nom inconnu
C9-0133/2020 - 2020/0073(APP)
 assure qu'il aurait voté Pour
13 mai 2020 đŸ’¶ RAPPORT concernant la dĂ©charge sur l’exĂ©cution du budget gĂ©nĂ©ral de l’Union europĂ©enne pour l’exercice 2018, section VI – ComitĂ© Ă©conomique et social europĂ©en
A9-0078/2020 - TomĂĄĆĄ ZdechovskĂœ - DĂ©cision
 assure qu'il aurait voté Pour
13 mai 2020 đŸ„ đŸ’¶ RAPPORT concernant la dĂ©charge sur l’exĂ©cution du budget de l’Agence europĂ©enne des mĂ©dicaments pour l’exercice 2018
A9-0076/2020 - Ryszard Czarnecki - DĂ©cision
 assure qu'il aurait voté Contre
13 mai 2020 đŸ’¶ RAPPORT concernant la dĂ©charge sur l’exĂ©cution du budget de l’Agence de l’Union europĂ©enne pour la coopĂ©ration des services rĂ©pressifs (Europol) pour l’exercice 2018
A9-0075/2020 - Ryszard Czarnecki - DĂ©cision
 assure qu'il aurait voté Pour
13 mai 2020 đŸ’¶ 🌍 RAPPORT concernant la dĂ©charge sur l’exĂ©cution du budget de l’Agence europĂ©enne de garde-frontiĂšres et de garde-cĂŽtes pour l’exercice 2018
A9-0072/2020 - Joachim StanisƂaw BrudziƄski - DĂ©cision
 assure qu'il aurait voté Contre
13 mai 2020 đŸ’¶ RAPPORT concernant la dĂ©charge sur l’exĂ©cution du budget gĂ©nĂ©ral de l’Union europĂ©enne pour l’exercice 2018, section VII – ComitĂ© des rĂ©gions
A9-0071/2020 - TomĂĄĆĄ ZdechovskĂœ - DĂ©cision
 assure qu'il aurait voté Contre
13 mai 2020 đŸ’¶ RAPPORT concernant la dĂ©charge sur l’exĂ©cution du budget de l’Agence des droits fondamentaux de l’Union europĂ©enne pour l’exercice 2018
A9-0070/2020 - Ryszard Czarnecki - DĂ©cision
 assure qu'il aurait voté Contre
13 mai 2020 đŸ’¶ RAPPORT concernant la dĂ©charge sur l’exĂ©cution du budget gĂ©nĂ©ral de l’Union europĂ©enne pour l’exercice 2018, section III – Commission et agences exĂ©cutives
A9-0069/2020 - Monika Hohlmeier - DĂ©cision
 assure qu'il aurait voté Contre
13 mai 2020 đŸ’¶ 🔒 RAPPORT concernant la dĂ©charge sur l’exĂ©cution du budget de l’AutoritĂ© europĂ©enne de sĂ©curitĂ© des aliments pour l’exercice 2018
A9-0068/2020 - Ryszard Czarnecki - DĂ©cision
 assure qu'il aurait voté Contre
13 mai 2020 đŸ’¶ RAPPORT concernant la dĂ©charge sur l’exĂ©cution du budget de l’Agence de l’Union europĂ©enne pour la formation des services rĂ©pressifs pour l’exercice 2018
A9-0062/2020 - Ryszard Czarnecki - DĂ©cision
 assure qu'il aurait voté Pour
13 mai 2020 đŸ’¶ RAPPORT concernant la dĂ©charge sur l’exĂ©cution du budget de l’AutoritĂ© bancaire europĂ©enne pour l’exercice 2018
A9-0060/2020 - Ryszard Czarnecki - DĂ©cision
 assure qu'il aurait voté Contre
13 mai 2020 ♀ đŸ’¶ RAPPORT concernant la dĂ©charge sur l’exĂ©cution du budget de l’Institut europĂ©en pour l’égalitĂ© entre les hommes et les femmes pour l’exercice 2018
A9-0058/2020 - Ryszard Czarnecki - DĂ©cision
 assure qu'il aurait voté Contre
13 mai 2020 đŸ’¶ RAPPORT concernant la dĂ©charge sur l’exĂ©cution du budget des huitiĂšme, neuviĂšme, dixiĂšme et onziĂšme Fonds europĂ©ens de dĂ©veloppement pour l’exercice 2018
A9-0057/2020 - MichĂšle Rivasi - DĂ©cision
 assure qu'il aurait voté Contre
13 mai 2020 đŸ’¶ RAPPORT concernant la dĂ©charge sur l’exĂ©cution du budget de l’Agence d’approvisionnement d’Euratom pour l’exercice 2018
A9-0056/2020 - Ryszard Czarnecki - DĂ©cision
 assure qu'il aurait voté Pour
13 mai 2020 đŸ’¶ RAPPORT concernant la dĂ©charge sur l’exĂ©cution du budget de l’Institut europĂ©en d’innovation et de technologie pour l’exercice 2018
A9-0054/2020 - Ryszard Antoni Legutko - DĂ©cision
 assure qu'il aurait voté Contre
13 mai 2020 💡 đŸ’¶ RAPPORT concernant la dĂ©charge sur l’exĂ©cution du budget de l’Agence de coopĂ©ration des rĂ©gulateurs de l’énergie (dĂ©sormais l’Agence de l’Union europĂ©enne pour la coopĂ©ration des rĂ©gulateurs de l’énergie) pour l’exercice 2018
A9-0052/2020 - Ryszard Czarnecki - DĂ©cision
 assure qu'il aurait voté Contre
13 mai 2020 đŸ’¶ RAPPORT concernant la dĂ©charge sur l’exĂ©cution du budget de la Fondation europĂ©enne pour l’amĂ©lioration des conditions de vie et de travail pour l’exercice 2018
A9-0051/2020 - Joachim StanisƂaw BrudziƄski - DĂ©cision
 assure qu'il aurait voté Contre
13 mai 2020 â˜ąïž 💡 đŸ’¶ RAPPORT concernant la dĂ©charge sur l’exĂ©cution du budget de l’entreprise commune europĂ©enne pour ITER et le dĂ©veloppement de l’énergie de fusion pour l’exercice 2018
A9-0049/2020 - Ryszard Antoni Legutko - DĂ©cision
 assure qu'il aurait voté Pour
13 mai 2020 đŸ’¶ RAPPORT concernant la dĂ©charge sur l’exĂ©cution du budget de la Fondation europĂ©enne pour la formation pour l’exercice 2018
A9-0047/2020 - Joachim StanisƂaw BrudziƄski - DĂ©cision
 assure qu'il aurait voté Contre
13 mai 2020 đŸ’¶ RAPPORT concernant la dĂ©charge sur l’exĂ©cution du budget de l’entreprise commune SESAR pour l’exercice 2018
A9-0044/2020 - Joachim StanisƂaw BrudziƄski - DĂ©cision
 assure qu'il aurait voté Contre
13 mai 2020 đŸ’¶ RAPPORT concernant la dĂ©charge sur l’exĂ©cution du budget gĂ©nĂ©ral de l’Union europĂ©enne pour l’exercice 2018, section X – Service europĂ©en pour l’action extĂ©rieure
A9-0043/2020 - TomĂĄĆĄ ZdechovskĂœ - DĂ©cision
 assure qu'il aurait voté Contre
13 mai 2020 đŸ’¶ RAPPORT concernant la dĂ©charge sur l'exĂ©cution du budget du Centre europĂ©en pour le dĂ©veloppement de la formation professionnelle (Cedefop) pour l'exercice 2018
A9-0040/2020 - Joachim StanisƂaw BrudziƄski - DĂ©cision
 assure qu'il aurait voté Contre
13 mai 2020 đŸ–„ïž đŸ’¶ 🔒 RAPPORT concernant la dĂ©charge sur l’exĂ©cution du budget de l’Agence de l’Union europĂ©enne chargĂ©e de la sĂ©curitĂ© des rĂ©seaux et de l’information (dĂ©sormais Agence de l’Union europĂ©enne pour la cybersĂ©curitĂ©) pour l’exercice 2018
A9-0039/2020 - Ryszard Czarnecki - DĂ©cision
 assure qu'il aurait voté Pour
13 mai 2020 đŸ’¶ RAPPORT concernant la dĂ©charge sur l’exĂ©cution du budget gĂ©nĂ©ral de l’Union europĂ©enne pour l’exercice 2018, section II - Conseil europĂ©en et Conseil
A9-0038/2020 - TomĂĄĆĄ ZdechovskĂœ - DĂ©cision
 assure qu'il aurait voté Contre
13 mai 2020 đŸ’¶ RAPPORT concernant la dĂ©charge sur l’exĂ©cution du budget gĂ©nĂ©ral de l’Union europĂ©enne pour l’exercice 2018, section V – Cour des comptes
A9-0031/2020 - TomĂĄĆĄ ZdechovskĂœ - DĂ©cision
 assure qu'il aurait voté Pour
13 mai 2020 đŸ’¶ RAPPORT concernant la dĂ©charge sur l’exĂ©cution du budget gĂ©nĂ©ral de l’Union europĂ©enne pour l’exercice 2018, section I – Parlement europĂ©en
A9-0021/2020 - Maria Grapini - DĂ©cision
 assure qu'il aurait voté Contre
13 mai 2020 đŸ’¶ RAPPORT concernant la dĂ©charge sur l’exĂ©cution du budget du Bureau europĂ©en d’appui en matiĂšre d’asile pour l’exercice 2018
A9-0077/2020 - Ryszard Czarnecki - DĂ©cision
 assure qu'il aurait voté Contre
13 mai 2020 đŸ’¶ ✈ 🔒 RAPPORT concernant la dĂ©charge sur l’exĂ©cution du budget de l’Agence de l’Union europĂ©enne pour la sĂ©curitĂ© aĂ©rienne (anciennement Agence europĂ©enne de la sĂ©curitĂ© aĂ©rienne) pour l’exercice 2018
A9-0074/2020 - Ryszard Antoni Legutko - DĂ©cision
 assure qu'il aurait voté Abstention
13 mai 2020 đŸ„ đŸ’¶ RAPPORT concernant la dĂ©charge sur l’exĂ©cution du budget de l’entreprise commune «Initiative en matiĂšre de mĂ©dicaments innovants 2» pour l’exercice 2018
A9-0046/2020 - Ryszard Antoni Legutko - DĂ©cision
 assure qu'il aurait voté Pour
13 mai 2020 đŸ’¶ RAPPORT concernant la dĂ©charge sur l’exĂ©cution du budget de l’entreprise commune ECSEL pour l’exercice 2018
A9-0045/2020 - Ryszard Antoni Legutko - DĂ©cision
 assure qu'il aurait voté Pour
13 mai 2020 đŸ’¶ RAPPORT concernant la dĂ©charge sur l’exĂ©cution du budget de l’AutoritĂ© europĂ©enne des assurances et des pensions professionnelles pour l’exercice 2018
A9-0042/2020 - Ryszard Czarnecki - DĂ©cision
 assure qu'il aurait voté Abstention
13 mai 2020 🧬 PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur le projet de dĂ©cision d’exĂ©cution de la Commission autorisant la mise sur le marchĂ© de produits contenant du soja gĂ©nĂ©tiquement modifiĂ© MON 87708 × MON 89788 × A5547-127, consistant en ce soja ou produits Ă  partir de celui-ci, en application du rĂšglement (CE) nÂș 1829/2003 du Parlement europĂ©en et du Conseil
B9-0121/2020 - am 1/2
 assure qu'il aurait voté Pour
13 mai 2020 🧬 PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur le projet de dĂ©cision d’exĂ©cution de la Commission autorisant la mise sur le marchĂ© de produits contenant du soja gĂ©nĂ©tiquement modifiĂ© MON 87708 × MON 89788 × A5547-127, consistant en ce soja ou produits Ă  partir de celui-ci, en application du rĂšglement (CE) nÂș 1829/2003 du Parlement europĂ©en et du Conseil
B9-0121/2020 - am 1/1
 assure qu'il aurait voté Pour

Le député n'a pas voté, puis a déclaré aprÚs le vote ce qu'il aurait voté. Ces votes sont comptés comme manqués, pas comme des erreurs de bouton.

Absentéisme par mois

Part des votes par appel nominal tenus pendant son mandat auxquels André Rougé n'a pas pris part.

Voir les données
MoisVotes manquésVotesAbsentéisme
avril 202463502 %
mars 202441962 %
fĂ©vrier 202428150656 %
janvier 2024213213100 %
dĂ©cembre 20235215234 %
novembre 202365441 %
octobre 20233126712 %
septembre 202301130 %
juillet 202332951 %
juin 202352082 %
mai 202301320 %
avril 20231701 %
mars 202301840 %
fĂ©vrier 202302180 %
janvier 20232932 %
dĂ©cembre 20223973 %
novembre 202261694 %
octobre 202282923 %
septembre 202211741 %
juillet 202201040 %
juin 202285282 %
mai 202273682 %
avril 2022111111100 %
mars 202204720 %
fĂ©vrier 202225400 %
janvier 202211431 %
dĂ©cembre 20216623228 %
novembre 202121102 %
octobre 2021145363 %
septembre 202112620 %
juillet 202102730 %
juin 202136430 %
mai 202165031 %
avril 202116750 %
mars 2021437845 %
fĂ©vrier 202103250 %
janvier 202104640 %
dĂ©cembre 202003590 %
novembre 202005150 %
octobre 20201 6191 619100 %
septembre 20209447420 %
juillet 202003670 %
juin 202013944931 %
mai 20203826215 %
avril 202001330 %
mars 2020080 %
fĂ©vrier 20201532 %
janvier 20202721413 %
dĂ©cembre 201954511 %
novembre 201901720 %
octobre 201901630 %
septembre 20190150 %
juillet 2019080 %

Votes récents

22 octobre 2026 đŸ‡·đŸ‡ș đŸ›„ïž 🔒 PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur l’escalade des frappes russes dans l’Union europĂ©enne, en particulier sur le transport maritime en mer Noire, qui menace la vie humaine, la stabilitĂ© rĂ©gionale et la sĂ©curitĂ© alimentaire Abstention AdoptĂ©
22 octobre 2026 🌍 RAPPORT sur la politique de cohĂ©sion dans les rĂ©gions frontaliĂšres orientales de l’Union: renforcer la rĂ©silience territoriale et la coopĂ©ration transfrontaliĂšre Abstention AdoptĂ©
22 octobre 2026 ❓ Document au nom inconnu Pour AdoptĂ©
21 octobre 2026 🧬 PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur le projet de dĂ©cision d’exĂ©cution de la Commission renouvelant l’autorisation de mise sur le marchĂ© de produits contenant du soja gĂ©nĂ©tiquement modifiĂ© MON 87769, consistant en ce soja ou produits Ă  partir de celui-ci, en application du rĂšglement (CE) nÂș 1829/2003 du Parlement europĂ©en et du Conseil Pour AdoptĂ©
21 octobre 2026 RAPPORT sur le renforcement des compĂ©tences dans l’Union – possibilitĂ©s d’enseignement et de formation professionnels en pĂ©riode de transition Abstention AdoptĂ©
21 octobre 2026 RAPPORT sur la proposition de dĂ©cision du Conseil relative aux lignes directrices pour les politiques de l’emploi des États membres Contre AdoptĂ©
21 octobre 2026 đŸ‡«đŸ‡ź 🌍 RAPPORT sur la proposition de dĂ©cision du Parlement europĂ©en et du Conseil relative Ă  la mobilisation du Fonds europĂ©en d’ajustement Ă  la mondialisation en faveur des travailleurs licenciĂ©s Ă  la suite d’une demande de la Finlande (EGF/2026/004 FI/EtelĂ€-Suomi and Helsinki-Uusimaa paper) Pour AdoptĂ©
21 octobre 2026 🇼đŸ‡č đŸ‡ČđŸ‡č đŸ‡”đŸ‡č đŸ‡Ș🇾 RAPPORT sur la proposition de dĂ©cision du Parlement europĂ©en et du Conseil relative Ă  la mobilisation du Fonds de solidaritĂ© de l’Union europĂ©enne pour venir en aide Ă  Malte et Ă  l’Italie Ă  la suite de la tempĂȘte Harry de janvier 2026 et au Portugal et Ă  l’Espagne Ă  la suite des tempĂȘtes de janvier et fĂ©vrier 2026 Pour AdoptĂ©
21 octobre 2026 đŸ’¶ DEUXIÈME RAPPORT concernant la dĂ©charge sur l’exĂ©cution du budget gĂ©nĂ©ral de l’Union europĂ©enne pour l’exercice 2024, section II – Conseil europĂ©en et Conseil Contre AdoptĂ©
21 octobre 2026 đŸ’¶ RAPPORT relatif Ă  la position du Conseil sur le projet de budget gĂ©nĂ©ral de l’Union europĂ©enne pour l’exercice 2027 Contre AdoptĂ©
20 octobre 2026 🌳 PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur le rĂšglement dĂ©lĂ©guĂ© de la Commission du 9 juillet 2026 complĂ©tant le rĂšglement (UE) 2024/3012 du Parlement europĂ©en et du Conseil en Ă©tablissant les mĂ©thodes de certification des activitĂ©s d’agrostockage de carbone Abstention RejetĂ©
20 octobre 2026 🚅 RAPPORT sur l’interconnexion de l’Europe par le transport ferroviaire Ă  grande vitesse Pour AdoptĂ©
20 octobre 2026 đŸ’¶ 🌍 RAPPORT sur la lutte contre la fraude Ă  la TVA – l’efficacitĂ© de la coopĂ©ration transfrontiĂšre en matiĂšre de fraude Ă  la TVA et son incidence sur le budget de l’Union Pour AdoptĂ©
20 octobre 2026 RAPPORT sur la politique de cohĂ©sion, moteur de la mise en Ɠuvre du programme de l’Union pour les villes Pour AdoptĂ©
20 octobre 2026 RAPPORT sur la proposition de rĂšglement du Parlement europĂ©en et du Conseil relatif Ă  la compĂ©tence, la loi applicable, la reconnaissance et l’exĂ©cution des mesures et la coopĂ©ration en matiĂšre de protection des adultes Contre AdoptĂ©
20 octobre 2026 RAPPORT sur la proposition de rĂšglement du Parlement europĂ©en et du Conseil modifiant les rĂšglements (CE) nÂș 261/2004, (CE) nÂș 1107/2006, (UE) nÂș 1177/2010, (UE) nÂș 181/2011 et (UE) 2021/782 en ce qui concerne le contrĂŽle de l’application des droits des passagers dans l’Union Pour AdoptĂ©
20 octobre 2026 RAPPORT sur la proposition de rĂšglement du Parlement europĂ©en et du Conseil concernant une interface publique connectĂ©e au systĂšme d’information du marchĂ© intĂ©rieur pour la dĂ©claration de dĂ©tachement de travailleurs et modifiant le rĂšglement (UE) nÂș 1024/2012 Contre AdoptĂ©
8 octobre 2026 PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur la nĂ©cessitĂ© pour l’Union de se doter d’une stratĂ©gie contre l’entrisme islamiste et l’influence du rĂ©seau des FrĂšres musulmans Pour AdoptĂ©
8 octobre 2026 đŸ‡·đŸ‡ș PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur les Ă©lections non dĂ©mocratiques de 2026 Ă  la Douma d’État russe et leurs consĂ©quences pour la sociĂ©tĂ© civile Pour AdoptĂ©
8 octobre 2026 ❓ Document au nom inconnu Contre AdoptĂ©
8 octobre 2026 🇩🇿 PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur les cas d’Ali Karimli, d’Anar Mammadli et d’autres prisonniers politiques en AzerbaĂŻdjan Pour AdoptĂ©
8 octobre 2026 🇬đŸ‡Ș PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur les tentatives du parti au pouvoir «RĂȘve gĂ©orgien» d’interdire les partis d’opposition en GĂ©orgie Abstention AdoptĂ©
8 octobre 2026 đŸ‡źđŸ‡· PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur la situation des droits de l’homme en Iran, en particulier les cas de Taraneh Rahimi et de Leila Abolhasani Pour AdoptĂ©
8 octobre 2026 ❓ Document au nom inconnu Pour RejetĂ©
8 octobre 2026 ❓ Document au nom inconnu Pour RejetĂ©
8 octobre 2026 đŸ§Ș PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur le projet de rĂšglement de la Commission modifiant l’annexe XVII du rĂšglement (CE) nÂș 1907/2006 du Parlement europĂ©en et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables Ă  ces substances (REACH), en ce qui concerne le plomb dans la grenaille de chasse Pour RejetĂ©
8 octobre 2026 ❓ Document au nom inconnu Pour RejetĂ©
7 octobre 2026 🇹🇳 🔒 RAPPORT sur une recommandation du Parlement europĂ©en au Conseil, Ă  la Commission et Ă  la vice-prĂ©sidente de la Commission/haute reprĂ©sentante de l’Union pour les affaires Ă©trangĂšres et la politique de sĂ©curitĂ© relative aux relations politiques entre l’UE et la Chine Pour AdoptĂ©
7 octobre 2026 🇧đŸ‡Ș 🌍 RAPPORT sur la proposition de dĂ©cision du Parlement europĂ©en et du Conseil relative Ă  la mobilisation du Fonds europĂ©en d’ajustement Ă  la mondialisation en faveur des travailleurs licenciĂ©s Ă  la suite d’une demande de la Belgique – EGF/2026/001 BE/Cora Pour AdoptĂ©
7 octobre 2026 đŸ‡«đŸ‡ź 🌍 RAPPORT sur la proposition de dĂ©cision du Parlement europĂ©en et du Conseil relative Ă  la mobilisation du Fonds europĂ©en d’ajustement Ă  la mondialisation en faveur des travailleurs licenciĂ©s Ă  la suite d’une demande de la Finlande (EGF/2026/003 FI/Valmet Automotive) Pour AdoptĂ©