Qui vote quoi ?Les votes des eurodĂ©putĂ©s français

Damien CarĂȘme

Les VertsGroupe des Verts/Alliance libre europĂ©enne (centre gauche Ă  gauche)
Liste EELV (Toussaint) Fiche sur europarl.europa.eu ↗
Votes
PĂ©riode

Sur tous les votes par appel nominal, amendements compris, tenus pendant son mandat. Les rangs sont parmi les 90 députés en fonction sur la période.

Absentéisme
4 %
des votes tenus pendant son mandat
Top 52
Votes manqués
817
sur 18 216 votes tenus pendant son mandat
Top 41
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Votes
17 399
votes par appel nominal auxquels Damien CarĂȘme a pris part
Top 31
24 avril 2024 đŸ„ RAPPORT sur la proposition de rĂšglement du Parlement europĂ©en et du Conseil relatif Ă  l’espace europĂ©en des donnĂ©es de santĂ©
A9-0395/2023 - Tomislav Sokol, Annalisa Tardino - Accord provisoire - Am 558
 Pour → Contre
10 avril 2024 RAPPORT sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la surveillance et à la résilience des sols (directive sur la surveillance des sols)
A9-0138/2024 - Martin HojsĂ­k - Proposition de la Commission
 Contre → Pour
14 mars 2024 đŸ‡»đŸ‡Ș PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur le cas de RocĂ­o San Miguel et du gĂ©nĂ©ral HernĂĄndez Da Costa, parmi d’autres prisonniers politiques au Venezuela
RC-B9-0179/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
 Abstention → Pour
13 mars 2024 đŸ’¶ RAPPORT sur le Semestre europĂ©en pour la coordination des politiques Ă©conomiques: prioritĂ©s sociales et en matiĂšre d’emploi pour 2024
A9-0050/2024 - DragoƟ PĂźslaru - ConsidĂ©rant M
 Pour → Contre
13 mars 2024 đŸ’¶ RAPPORT sur le Semestre europĂ©en pour la coordination des politiques Ă©conomiques: prioritĂ©s sociales et en matiĂšre d’emploi pour 2024
A9-0050/2024 - DragoƟ Püslaru - § 9/2
 Pour → Contre
27 février 2024 RECOMMANDATION sur le projet de rÚglement du Conseil modifiant le rÚglement (UE, Euratom) 2020/2093 fixant le cadre financier pluriannuel pour les années 2021 à 2027
A9-0051/2024 - Jan Olbrycht, Margarida Marques - Projet de rĂšglement du Conseil
 Abstention → Contre
13 dĂ©cembre 2023 đŸ–„ïž RAPPORT sur la mise en Ɠuvre du rĂšglement de 2018 sur le blocage gĂ©ographique au sein du marchĂ© unique numĂ©rique
A9-0335/2023 - Beata Mazurek - Proposition de résolution (ensemble du texte)
 Contre → Abstention
13 dĂ©cembre 2023 🇹🇳 🔒 RAPPORT sur une recommandation du Parlement europĂ©en au Conseil et au vice-prĂ©sident de la Commission/haut reprĂ©sentant de l’Union pour les affaires Ă©trangĂšres et la politique de sĂ©curitĂ© concernant les relations UE-Chine
A9-0375/2023 - Hilde Vautmans - Projet de recommendation
 Abstention → Pour
13 dĂ©cembre 2023 đŸ‡ș🇾 🔒 RAPPORT sur une recommandation du Parlement europĂ©en au Conseil, Ă  la Commission et au vice-prĂ©sident de la Commission/haut reprĂ©sentant de l’Union pour les affaires Ă©trangĂšres et la politique de sĂ©curitĂ© concernant les relations UE-États-Unis
A9-0372/2023 - Tonino Picula - Projet de recommendation
 Abstention → Contre
3 octobre 2023 RAPPORT sur la proposition de rÚglement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre commun pour les services de médias dans le marché intérieur (législation européenne sur la liberté des médias) et modifiant la directive 2010/13/UE
A9-0264/2023 - Sabine Verheyen - Article 4, aprÚs le § 2 - Am 301
 Pour → Contre
9 mai 2023 RAPPORT concernant la mise en Ɠuvre du programme en faveur de la consommation de fruits, de lĂ©gumes, de lait et de produits laitiers Ă  l’école au titre du rĂšglement portant organisation commune des marchĂ©s
A9-0096/2023 - Carmen Avram - Proposition de résolution (ensemble du texte)
 Contre → Pour
30 mars 2023 đŸŒĄïž RAPPORT sur la proposition de rĂšglement du Parlement europĂ©en et du Conseil relatif aux gaz Ă  effet de serre fluorĂ©s, modifiant la directive (UE) 2019/1937 et abrogeant le rĂšglement (UE) nÂș 517/2014
A9-0048/2023 - Bas Eickhout - Annex IV, point 18, sous-point a - Am 176
 Pour → Contre
16 fĂ©vrier 2023 PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur une stratĂ©gie industrielle de l’UE pour stimuler la compĂ©titivitĂ© industrielle, les Ă©changes commerciaux et la crĂ©ation d’emplois de qualitĂ©
RC-B9-0107/2023 - AprÚs le § 35 - Am 59
 Contre → Pour
16 fĂ©vrier 2023 PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur une stratĂ©gie industrielle de l’UE pour stimuler la compĂ©titivitĂ© industrielle, les Ă©changes commerciaux et la crĂ©ation d’emplois de qualitĂ©
RC-B9-0107/2023 - AprÚs le § 35 - Am 58
 Contre → Pour
19 janvier 2023 🎣 RAPPORT sur la situation de la pĂȘche artisanale dans l’Union europĂ©enne et les perspectives d’avenir
A9-0291/2022 - João Pimenta Lopes - Proposition de résolution (ensemble du texte)
 Contre → Abstention
23 novembre 2022 đŸ‡±đŸ‡Ÿ 🔒 RAPPORT sur une recommandation du Parlement europĂ©en au Conseil, Ă  la Commission et au vice-prĂ©sident de la Commission/haut reprĂ©sentant de l’Union pour les affaires Ă©trangĂšres et la politique de sĂ©curitĂ© concernant la situation en Libye
A9-0252/2022 - Giuliano Pisapia - §1, point ai
 Contre → Pour
22 juin 2022 đŸŒĄïž RAPPORT sur la proposition de directive du Parlement europĂ©en et du Conseil modifiant la directive 2003/87/CE Ă©tablissant un systĂšme d’échange de quotas d’émission de gaz Ă  effet de serre dans l’Union, la dĂ©cision (UE) 2015/1814 concernant la crĂ©ation et le fonctionnement d’une rĂ©serve de stabilitĂ© du marchĂ© pour le systĂšme d’échange de quotas d’émission de gaz Ă  effet de serre de l’Union et le rĂšglement (UE) 2015/757
A9-0162/2022 - Peter Liese - Am 456
 Pour → Contre
8 juin 2022 đŸŒĄïž RAPPORT sur la proposition de directive du Parlement europĂ©en et du Conseil modifiant la directive 2003/87/CE Ă©tablissant un systĂšme d’échange de quotas d’émission de gaz Ă  effet de serre dans l’Union, la dĂ©cision (UE) 2015/1814 concernant la crĂ©ation et le fonctionnement d’une rĂ©serve de stabilitĂ© du marchĂ© pour le systĂšme d’échange de quotas d’émission de gaz Ă  effet de serre de l’Union et le rĂšglement (UE) 2015/757
A9-0162/2022 - Peter Liese - Article 1 – alinĂ©a 1 – point 12 – sous-point e) Directive 2003/87/CE Article 10 bis – paragraphe 6 – Am 221S
 Pour → Contre
8 juin 2022 đŸŒĄïž RAPPORT sur la proposition de directive du Parlement europĂ©en et du Conseil modifiant la directive 2003/87/CE Ă©tablissant un systĂšme d’échange de quotas d’émission de gaz Ă  effet de serre dans l’Union, la dĂ©cision (UE) 2015/1814 concernant la crĂ©ation et le fonctionnement d’une rĂ©serve de stabilitĂ© du marchĂ© pour le systĂšme d’échange de quotas d’émission de gaz Ă  effet de serre de l’Union et le rĂšglement (UE) 2015/757
A9-0162/2022 - Peter Liese - Article 1 – alinĂ©a 1 – point 12– sous-point b Directive 2003/87/CE Article 10 bis – paragraphe 1 – alinĂ©a 2 - Am 117
 Contre → Pour
7 juin 2022 đŸ‡čđŸ‡· RAPPORT sur le rapport 2021 de la Commission concernant la Turquie
A9-0149/2022 - Nacho Sånchez Amor - § 28
 Contre → Abstention
7 avril 2022 đŸ‡·đŸ‡ș đŸ‡ș🇩 đŸ’„ ⚖ PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur les conclusions du Conseil europĂ©en des 24 et 25 mars 2022, y compris les derniĂšres Ă©volutions de la guerre en Ukraine et les sanctions de l’Union contre la Russie ainsi que leur mise en Ɠuvre
RC-B9-0197/2022 - AprÚs le § 20 - Am 18
 Abstention → Pour
19 janvier 2022 đŸ–„ïž RAPPORT sur la proposition de rĂšglement du Parlement europĂ©en et du Conseil relatif Ă  un marchĂ© unique des services numĂ©riques (lĂ©gislation sur les services numĂ©riques) et modifiant la directive 2000/31/CE
A9-0356/2021 - Christel Schaldemose - Considérant 38 - Am 511/2
 Pour → Contre
19 janvier 2022 đŸ–„ïž RAPPORT sur la proposition de rĂšglement du Parlement europĂ©en et du Conseil relatif Ă  un marchĂ© unique des services numĂ©riques (lĂ©gislation sur les services numĂ©riques) et modifiant la directive 2000/31/CE
A9-0356/2021 - Christel Schaldemose - Considérant 38 - Am 511/1
 Pour → Contre
15 septembre 2021 đŸ‡·đŸ‡ș 🔒 RAPPORT sur une recommandation du Parlement europĂ©en au Conseil, Ă  la Commission et au vice-prĂ©sident de la Commission/haut reprĂ©sentant de l’Union pour les affaires Ă©trangĂšres et la politique de sĂ©curitĂ© concernant l’orientation des relations politiques entre l’Union europĂ©enne et la Russie
A9-0259/2021 - Andrius Kubilius - § 1, aprÚs le point ba - Am 25/2
 Pour → Contre
20 mai 2021 🇹🇳 ⚖ PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur les contre-sanctions chinoises Ă  l’encontre d’entitĂ©s de l’UE, de dĂ©putĂ©s au Parlement europĂ©en et de dĂ©putĂ©s nationaux
RC-B9-0269/2021 - Am 16
 Abstention → Contre
19 mai 2021 đŸ–„ïž RAPPORT sur le thĂšme «Façonner l’avenir numĂ©rique de l’Europe: supprimer les obstacles au bon fonctionnement du marchĂ© unique numĂ©rique et amĂ©liorer l’utilisation de l’IA pour les consommateurs europĂ©ens»
A9-0149/2021 - Deirdre Clune - § 70/2
 Pour → Contre
28 avril 2021 đŸ’¶ RAPPORT concernant la dĂ©charge sur l’exĂ©cution du budget gĂ©nĂ©ral de l’Union europĂ©enne pour l’exercice 2019, section I - Parlement europĂ©en
A9-0044/2021 - Petri Sarvamaa - Am 13
 Contre → Pour
25 mars 2021 đŸ‡ŠđŸ‡± RAPPORT sur les rapports 2019-2020 de la Commission concernant l’Albanie
A9-0041/2021 - Isabel Santos - Am 5/2
 Contre → Pour
19 janvier 2021 RAPPORT sur les droits de l’homme et la dĂ©mocratie dans le monde et la politique de l’Union europĂ©enne en la matiĂšre – rapport annuel 2019
A9-0259/2020 - Isabel Santos - Am 3
 Contre → Pour
19 janvier 2021 RAPPORT sur les droits de l’homme et la dĂ©mocratie dans le monde et la politique de l’Union europĂ©enne en la matiĂšre – rapport annuel 2019
A9-0259/2020 - Isabel Santos - Am 2
 Contre → Pour
19 janvier 2021 RAPPORT sur l’application du droit de l’Union europĂ©enne en 2017, 2018 et 2019
A9-0270/2020 - Sabrina Pignedoli - § 17/1
 Abstention → Pour
19 janvier 2021 đŸ’„ ⚖ RAPPORT sur l’intelligence artificielle: questions relatives Ă  l’interprĂ©tation et Ă  l’application du droit international dans la mesure oĂč l’Union est concernĂ©e dans les domaines des utilisations civiles et militaires ainsi qu’à l’autoritĂ© de l’État en dehors du champ d’application de la justice pĂ©nale
A9-0001/2021 - Gilles Lebreton - § 56/1
 Pour → Contre
19 janvier 2021 RAPPORT sur la mise en Ɠuvre du mandat d’arrĂȘt europĂ©en et des procĂ©dures de remise entre États membres
A9-0248/2020 - Javier Zarzalejos - Am 5
 Contre → Pour
25 novembre 2020 RAPPORT sur la situation des droits fondamentaux dans l’Union europĂ©enne - rapports annuels 2018 et 2019
A9-0226/2020 - Clare Daly - § 13/2
 Contre → Pour
25 novembre 2020 RAPPORT sur la situation des droits fondamentaux dans l’Union europĂ©enne - rapports annuels 2018 et 2019
A9-0226/2020 - Clare Daly - § 13/1
 Contre → Pour
12 novembre 2020 đŸ„ RAPPORT sur la proposition de rĂšglement du Parlement europĂ©en et du Conseil relatif Ă  l’établissement d’un programme d’action de l’Union dans le domaine de la santĂ© pour la pĂ©riode 2021-2027 et abrogeant le rĂšglement (UE) nÂș 282/2014 (Programme «UE pour la santé»)
A9-0196/2020 - Cristian Bușoi - Am 33/2
 Contre → Pour
12 novembre 2020 đŸ„ RAPPORT sur la proposition de rĂšglement du Parlement europĂ©en et du Conseil relatif Ă  l’établissement d’un programme d’action de l’Union dans le domaine de la santĂ© pour la pĂ©riode 2021-2027 et abrogeant le rĂšglement (UE) nÂș 282/2014 (Programme «UE pour la santé»)
A9-0196/2020 - Cristian Bușoi - Am 33/1
 Contre → Pour
22 octobre 2020 đŸŒ± đŸ’¶ RAPPORT sur la proposition de rĂšglement du Parlement europĂ©en et du Conseil relatif au financement, Ă  la gestion et au suivi de la politique agricole commune et abrogeant le rĂšglement (UE) nÂș 1306/2013
A8-0199/2019 - Ulrike MĂŒller - Am 240
 Abstention → Contre
21 octobre 2020 đŸŒ± RAPPORT sur la proposition de rĂšglement du Parlement europĂ©en et du Conseil Ă©tablissant des rĂšgles rĂ©gissant l’aide aux plans stratĂ©giques devant ĂȘtre Ă©tablis par les États membres dans le cadre de la politique agricole commune (les «plans stratĂ©giques relevant de la PAC») et financĂ©s par le Fonds europĂ©en agricole de garantie (FEAGA) et par le Fonds europĂ©en agricole pour le dĂ©veloppement rural (Feader), et abrogeant le rĂšglement (UE) n° 1305/2013 du Parlement europĂ©en et du Conseil et le rĂšglement (UE) n° 1307/2013 du Parlement europĂ©en et du Conseil
A8-0200/2019 - Peter Jahr - Am 881
 Contre → Pour
21 octobre 2020 đŸ’¶ RAPPORT sur les politiques Ă©conomiques de la zone euro pour 2020
A9-0193/2020 - Joachim Schuster - § 26/2
 Pour → Contre
20 octobre 2020 🔒 RAPPORT sur une recommandation du Parlement europĂ©en au Conseil et au vice-prĂ©sident de la Commission europĂ©enne/haut reprĂ©sentant de l’Union pour les affaires Ă©trangĂšres et la politique de sĂ©curitĂ© concernant la mise en Ɠuvre et la gouvernance de la coopĂ©ration structurĂ©e permanente (CSP)
A9-0165/2020 - RadosƂaw Sikorski - RĂ©solution
 Pour → Abstention
20 octobre 2020 🔒 RAPPORT sur une recommandation du Parlement europĂ©en au Conseil et au vice-prĂ©sident de la Commission europĂ©enne/haut reprĂ©sentant de l’Union pour les affaires Ă©trangĂšres et la politique de sĂ©curitĂ© concernant la mise en Ɠuvre et la gouvernance de la coopĂ©ration structurĂ©e permanente (CSP)
A9-0165/2020 - RadosƂaw Sikorski - ConsidĂ©rant E
 Contre → Pour
6 octobre 2020 RAPPORT sur la mise en Ɠuvre de la politique commerciale commune – rapport annuel 2018
A9-0160/2020 - Jörgen Warborn - Am 1
 Abstention → Contre
6 octobre 2020 RAPPORT sur la mise en Ɠuvre de la politique commerciale commune – rapport annuel 2018
A9-0160/2020 - Jörgen Warborn - Am 24
 Contre → Abstention
16 septembre 2020 🌳 PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur une approche stratĂ©gique concernant les produits pharmaceutiques dans l’environnement
B9-0242/2020 - § 15/3
 Pour → Contre
16 septembre 2020 🌳 PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur une approche stratĂ©gique concernant les produits pharmaceutiques dans l’environnement
B9-0242/2020 - § 15/2
 Pour → Contre
15 septembre 2020 🔒 RAPPORT sur la coopĂ©ration UE-Afrique en matiĂšre de sĂ©curitĂ© dans la rĂ©gion du Sahel, l’Afrique de l’Ouest et la Corne de l’Afrique
A9-0129/2020 - Javier Nart - RĂ©solution
 Pour → Contre
9 juillet 2020 đŸ§Ș PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur la stratĂ©gie pour la durabilitĂ© relative aux produits chimiques
B9-0222/2020 - Am 6
 Contre → Pour
9 juillet 2020 đŸ§Ș PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur la stratĂ©gie pour la durabilitĂ© relative aux produits chimiques
B9-0222/2020 - Am 1
 Abstention → Pour
17 juin 2020 đŸ–„ïž PROPOSITION DE DÉCISION sur la constitution, les compĂ©tences, la composition numĂ©rique et la durĂ©e de mandat d’une commission spĂ©ciale sur l’intelligence artificielle Ă  l’ùre du numĂ©rique
B9-0189/2020 - Am 15
 Pour → Contre
16 avril 2020 🩠 PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur une action coordonnĂ©e de l’Union pour combattre la pandĂ©mie de COVID-19 et ses consĂ©quences
RC-B9-0143/2020 - am 38
 Abstention → Pour
16 avril 2020 🩠 PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur une action coordonnĂ©e de l’Union pour combattre la pandĂ©mie de COVID-19 et ses consĂ©quences
RC-B9-0143/2020 - am 68
 Contre → Abstention
16 avril 2020 🩠 PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur une action coordonnĂ©e de l’Union pour combattre la pandĂ©mie de COVID-19 et ses consĂ©quences
RC-B9-0143/2020 - am 67
 Contre → Abstention
16 avril 2020 🩠 PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur une action coordonnĂ©e de l’Union pour combattre la pandĂ©mie de COVID-19 et ses consĂ©quences
RC-B9-0143/2020 - am 36
 Contre → Pour
16 avril 2020 🩠 PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur une action coordonnĂ©e de l’Union pour combattre la pandĂ©mie de COVID-19 et ses consĂ©quences
RC-B9-0143/2020 - am 32
 Contre → Pour
16 avril 2020 🩠 PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur une action coordonnĂ©e de l’Union pour combattre la pandĂ©mie de COVID-19 et ses consĂ©quences
RC-B9-0143/2020 - am 57
 Contre → Pour
16 avril 2020 🩠 PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur une action coordonnĂ©e de l’Union pour combattre la pandĂ©mie de COVID-19 et ses consĂ©quences
RC-B9-0143/2020 - am 56
 Contre → Pour

Absentéisme par mois

Part des votes par appel nominal tenus pendant son mandat auxquels Damien CarĂȘme n'a pas pris part.

Voir les données
MoisVotes manquésVotesAbsentéisme
avril 2024175403 %
mars 202402410 %
fĂ©vrier 20246556512 %
janvier 202432611 %
dĂ©cembre 202311921 %
novembre 2023125972 %
octobre 202313050 %
septembre 202311391 %
juillet 202353341 %
juin 20239024736 %
mai 202302160 %
avril 20230910 %
mars 202302070 %
fĂ©vrier 202332461 %
janvier 202301090 %
dĂ©cembre 202201150 %
novembre 202210520751 %
octobre 202213210 %
septembre 202222011 %
juillet 202211381 %
juin 2022505749 %
mai 202211944427 %
avril 202221292 %
mars 202205180 %
fĂ©vrier 202205710 %
janvier 202201510 %
dĂ©cembre 202102640 %
novembre 202101440 %
octobre 202105830 %
septembre 202102960 %
juillet 202103150 %
juin 2021466917 %
mai 202105420 %
avril 202107590 %
mars 202108280 %
fĂ©vrier 202123451 %
janvier 202154921 %
dĂ©cembre 202004000 %
novembre 202005600 %
octobre 20202101 66713 %
septembre 202005030 %
juillet 202003940 %
juin 202004860 %
mai 202003550 %
avril 202001520 %
mars 20200110 %
fĂ©vrier 20200640 %
janvier 2020212299 %
dĂ©cembre 2019546189 %
novembre 201901950 %
octobre 201901870 %
septembre 20191254 %
juillet 2019090 %

Votes récents

22 octobre 2026 đŸ‡·đŸ‡ș đŸ›„ïž 🔒 PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur l’escalade des frappes russes dans l’Union europĂ©enne, en particulier sur le transport maritime en mer Noire, qui menace la vie humaine, la stabilitĂ© rĂ©gionale et la sĂ©curitĂ© alimentaire Abstention AdoptĂ©
22 octobre 2026 🌍 RAPPORT sur la politique de cohĂ©sion dans les rĂ©gions frontaliĂšres orientales de l’Union: renforcer la rĂ©silience territoriale et la coopĂ©ration transfrontaliĂšre Contre AdoptĂ©
22 octobre 2026 ❓ Document au nom inconnu Contre AdoptĂ©
21 octobre 2026 🧬 PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur le projet de dĂ©cision d’exĂ©cution de la Commission renouvelant l’autorisation de mise sur le marchĂ© de produits contenant du soja gĂ©nĂ©tiquement modifiĂ© MON 87769, consistant en ce soja ou produits Ă  partir de celui-ci, en application du rĂšglement (CE) nÂș 1829/2003 du Parlement europĂ©en et du Conseil Pour AdoptĂ©
21 octobre 2026 RAPPORT sur le renforcement des compĂ©tences dans l’Union – possibilitĂ©s d’enseignement et de formation professionnels en pĂ©riode de transition Pour AdoptĂ©
21 octobre 2026 RAPPORT sur la proposition de dĂ©cision du Conseil relative aux lignes directrices pour les politiques de l’emploi des États membres Pour AdoptĂ©
21 octobre 2026 đŸ‡«đŸ‡ź 🌍 RAPPORT sur la proposition de dĂ©cision du Parlement europĂ©en et du Conseil relative Ă  la mobilisation du Fonds europĂ©en d’ajustement Ă  la mondialisation en faveur des travailleurs licenciĂ©s Ă  la suite d’une demande de la Finlande (EGF/2026/004 FI/EtelĂ€-Suomi and Helsinki-Uusimaa paper) Pour AdoptĂ©
21 octobre 2026 🇼đŸ‡č đŸ‡ČđŸ‡č đŸ‡”đŸ‡č đŸ‡Ș🇾 RAPPORT sur la proposition de dĂ©cision du Parlement europĂ©en et du Conseil relative Ă  la mobilisation du Fonds de solidaritĂ© de l’Union europĂ©enne pour venir en aide Ă  Malte et Ă  l’Italie Ă  la suite de la tempĂȘte Harry de janvier 2026 et au Portugal et Ă  l’Espagne Ă  la suite des tempĂȘtes de janvier et fĂ©vrier 2026 Pour AdoptĂ©
21 octobre 2026 đŸ’¶ DEUXIÈME RAPPORT concernant la dĂ©charge sur l’exĂ©cution du budget gĂ©nĂ©ral de l’Union europĂ©enne pour l’exercice 2024, section II – Conseil europĂ©en et Conseil Pour AdoptĂ©
21 octobre 2026 đŸ’¶ RAPPORT relatif Ă  la position du Conseil sur le projet de budget gĂ©nĂ©ral de l’Union europĂ©enne pour l’exercice 2027 Contre AdoptĂ©
20 octobre 2026 🌳 PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur le rĂšglement dĂ©lĂ©guĂ© de la Commission du 9 juillet 2026 complĂ©tant le rĂšglement (UE) 2024/3012 du Parlement europĂ©en et du Conseil en Ă©tablissant les mĂ©thodes de certification des activitĂ©s d’agrostockage de carbone Pour RejetĂ©
20 octobre 2026 🚅 RAPPORT sur l’interconnexion de l’Europe par le transport ferroviaire Ă  grande vitesse Contre AdoptĂ©
20 octobre 2026 đŸ’¶ 🌍 RAPPORT sur la lutte contre la fraude Ă  la TVA – l’efficacitĂ© de la coopĂ©ration transfrontiĂšre en matiĂšre de fraude Ă  la TVA et son incidence sur le budget de l’Union Contre AdoptĂ©
20 octobre 2026 RAPPORT sur la politique de cohĂ©sion, moteur de la mise en Ɠuvre du programme de l’Union pour les villes Pour AdoptĂ©
20 octobre 2026 RAPPORT sur la proposition de rĂšglement du Parlement europĂ©en et du Conseil relatif Ă  la compĂ©tence, la loi applicable, la reconnaissance et l’exĂ©cution des mesures et la coopĂ©ration en matiĂšre de protection des adultes Pour AdoptĂ©
20 octobre 2026 RAPPORT sur la proposition de rĂšglement du Parlement europĂ©en et du Conseil modifiant les rĂšglements (CE) nÂș 261/2004, (CE) nÂș 1107/2006, (UE) nÂș 1177/2010, (UE) nÂș 181/2011 et (UE) 2021/782 en ce qui concerne le contrĂŽle de l’application des droits des passagers dans l’Union Pour AdoptĂ©
20 octobre 2026 RAPPORT sur la proposition de rĂšglement du Parlement europĂ©en et du Conseil concernant une interface publique connectĂ©e au systĂšme d’information du marchĂ© intĂ©rieur pour la dĂ©claration de dĂ©tachement de travailleurs et modifiant le rĂšglement (UE) nÂș 1024/2012 Pour AdoptĂ©
8 octobre 2026 PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur la nĂ©cessitĂ© pour l’Union de se doter d’une stratĂ©gie contre l’entrisme islamiste et l’influence du rĂ©seau des FrĂšres musulmans Absent AdoptĂ©
8 octobre 2026 đŸ‡·đŸ‡ș PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur les Ă©lections non dĂ©mocratiques de 2026 Ă  la Douma d’État russe et leurs consĂ©quences pour la sociĂ©tĂ© civile Absent AdoptĂ©
8 octobre 2026 ❓ Document au nom inconnu Absent AdoptĂ©
8 octobre 2026 🇩🇿 PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur les cas d’Ali Karimli, d’Anar Mammadli et d’autres prisonniers politiques en AzerbaĂŻdjan Absent AdoptĂ©
8 octobre 2026 🇬đŸ‡Ș PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur les tentatives du parti au pouvoir «RĂȘve gĂ©orgien» d’interdire les partis d’opposition en GĂ©orgie Absent AdoptĂ©
8 octobre 2026 đŸ‡źđŸ‡· PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur la situation des droits de l’homme en Iran, en particulier les cas de Taraneh Rahimi et de Leila Abolhasani Absent AdoptĂ©
8 octobre 2026 ❓ Document au nom inconnu Absent RejetĂ©
8 octobre 2026 ❓ Document au nom inconnu Absent RejetĂ©
8 octobre 2026 đŸ§Ș PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur le projet de rĂšglement de la Commission modifiant l’annexe XVII du rĂšglement (CE) nÂș 1907/2006 du Parlement europĂ©en et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables Ă  ces substances (REACH), en ce qui concerne le plomb dans la grenaille de chasse Absent RejetĂ©
8 octobre 2026 ❓ Document au nom inconnu Absent RejetĂ©
7 octobre 2026 🇹🇳 🔒 RAPPORT sur une recommandation du Parlement europĂ©en au Conseil, Ă  la Commission et Ă  la vice-prĂ©sidente de la Commission/haute reprĂ©sentante de l’Union pour les affaires Ă©trangĂšres et la politique de sĂ©curitĂ© relative aux relations politiques entre l’UE et la Chine Contre AdoptĂ©
7 octobre 2026 🇧đŸ‡Ș 🌍 RAPPORT sur la proposition de dĂ©cision du Parlement europĂ©en et du Conseil relative Ă  la mobilisation du Fonds europĂ©en d’ajustement Ă  la mondialisation en faveur des travailleurs licenciĂ©s Ă  la suite d’une demande de la Belgique – EGF/2026/001 BE/Cora Pour AdoptĂ©
7 octobre 2026 đŸ‡«đŸ‡ź 🌍 RAPPORT sur la proposition de dĂ©cision du Parlement europĂ©en et du Conseil relative Ă  la mobilisation du Fonds europĂ©en d’ajustement Ă  la mondialisation en faveur des travailleurs licenciĂ©s Ă  la suite d’une demande de la Finlande (EGF/2026/003 FI/Valmet Automotive) Pour AdoptĂ©