Stéphane Séjourné

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Votes récents

14 décembre 2023	🇬🇹 PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE on the attempt at a coup d’état in Guatemala	Pour	Adopté
14 décembre 2023	🌳 💶 RAPPORT sur la Banque européenne de l’hydrogène	Pour	Adopté
14 décembre 2023	PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur Frontex s’appuyant sur l’enquête du groupe de travail LIBE sur le contrôle de Frontex	Pour	Adopté
14 décembre 2023	RAPPORT sur la proposition de règlement du Conseil relatif à la compétence, à la loi applicable, à la reconnaissance des décisions et à l’acceptation des actes authentiques en matière de filiation ainsi qu’à la création d’un certificat européen de filiation	Pour	Adopté
14 décembre 2023	🌳 RAPPORT sur l’accroissement de l’innovation et de la compétitivité industrielle et technologique grâce à un environnement favorable aux jeunes pousses et aux entreprises en expansion	Pour	Adopté
14 décembre 2023	🇨🇳 PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur l’enlèvement d’enfants tibétains et les pratiques d’assimilation forcée dans des internats chinois au Tibet	Pour	Adopté
14 décembre 2023	JOINT MOTION FOR A RESOLUTION on the Maasai Communities in Tanzania	Pour	Adopté
14 décembre 2023	🇧🇾 PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur l’absence d’informations sur la situation de Mikalaï Statkevitch et les récentes attaques contre des membres de la famille de personnalités politiques et de militants biélorusses	Pour	Adopté
14 décembre 2023	🧬 PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur le projet de décision d’exécution de la Commission renouvelant l’autorisation de mise sur le marché de produits contenant du colza génétiquement modifié Ms8, Rf3 et Ms8 × Rf3, consistant en ce colza ou produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) nº 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil	Pour	Adopté
14 décembre 2023	🧬 🌽 PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur le projet de décision d’exécution de la Commission autorisant la mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié Bt11 × MIR162 × MIR604 × MON 89034 × 5307 × GA21 et trente sous-combinaisons, consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) nº 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil	Pour	Adopté
14 décembre 2023	🧪 PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur la proposition de règlement du Conseil modifiant les annexes II et V du règlement (CE) nº 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de tricyclazole présents dans ou sur certains produits	Pour	Adopté
14 décembre 2023	🧪 PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur le projet de règlement de la Commission modifiant les annexes II et V du règlement (CE) nº 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de fipronil présents dans ou sur certains produits	Pour	Rejeté
13 décembre 2023	🖥️ RAPPORT sur la mise en œuvre du règlement de 2018 sur le blocage géographique au sein du marché unique numérique	Pour	Adopté
13 décembre 2023	🇩🇰 PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur les 30 ans des critères de Copenhague – donner un nouvel élan à la politique d’élargissement de l’Union européenne	Pour	Adopté
13 décembre 2023	RAPPORT sur la mise en œuvre des dispositions du traité relatives aux procédures législatives spéciales	Pour	Adopté
13 décembre 2023	🇨🇳 🔒 RAPPORT sur une recommandation du Parlement européen au Conseil et au vice-président de la Commission/haut représentant de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité concernant les relations UE-Chine	Pour	Adopté
13 décembre 2023	🇺🇸 🔒 RAPPORT sur une recommandation du Parlement européen au Conseil, à la Commission et au vice-président de la Commission/haut représentant de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité concernant les relations UE-États-Unis	Abstention	Adopté
13 décembre 2023	🦠 RAPPORT sur les maladies non transmissibles (MNT)	Pour	Adopté
13 décembre 2023	RAPPORT sur la coopération au développement de l’Union européenne pour améliorer l’accès à l’éducation et à la formation dans les pays en développement	Pour	Adopté
13 décembre 2023	🌳 RAPPORT sur le rôle de la politique de développement de l’Union européenne dans la transformation des industries extractives pour le développement durable dans les pays en développement	Pour	Adopté
13 décembre 2023	RAPPORT sur la situation des enfants privés de liberté dans le monde	Pour	Adopté
13 décembre 2023	🇯🇵 RAPPORT sur les relations entre l’Union européenne et le Japon	Pour	Adopté
13 décembre 2023	PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur la directive déléguée de la Commission du 17 octobre 2023 modifiant la directive no 2013/34/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’ajustement des critères de taille pour les micro-, petites, moyennes et grandes entreprises ou pour les groupes	Contre	Rejeté
13 décembre 2023	🏥 RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l’espace européen des données de santé	Pour	Adopté
12 décembre 2023	🖥️ RAPPORT sur la redéfinition du futur cadre des Fonds structurels de l’Union visant à soutenir les régions particulièrement touchées par les défis liés aux transitions écologique, numérique et du secteur automobile	Pour	Adopté
12 décembre 2023	RAPPORT sur la poursuite de la réforme des règles d’imposition des sociétés	Pour	Adopté
12 décembre 2023	RAPPORT Le rôle de la politique fiscale en temps de crise	Pour	Rejeté
12 décembre 2023	RAPPORT sur la conception addictive des services en ligne et la protection des consommateurs sur le marché unique de l’UE	Pour	Adopté
12 décembre 2023	RAPPORT sur la mise en œuvre de l’instrument de voisinage, de coopération au développement et de coopération internationale – Europe dans le monde	Pour	Adopté
12 décembre 2023	🏥 RAPPORT sur la santé mentale	Pour	Adopté